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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIS
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LIBERTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY
ENERGIS, SARL

Numéro de dépôt :
3977807
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2023
LIBERTY de ENERGIS

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIS domicilié(e) Parc Technor, 14 rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 133 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIS, M. GALBOIS Patrice domicilié(e) Parc Technor, 14 rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 21 janvier 2023.

ENERGIS a également déposé les autres marques suivantes : Energis ...à vivre ! REGIE MUNICIPALE DE ST-AVOLD 53, rue Foch B.P. 50005 57501 SAINT-AVOLD CEDEX Tél. 0387912503 - Fax 0387912090 Site Internet : www.regie-energis.com BDF METZ - 30001 00529 G578000000029 , Lumind , Mobil , IXEO ENERGIES SOLAIRES


ENERGIS, SARL - Parc Technor, 14 rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France - SIREN 529133423


ENERGIS, M. GALBOIS Patrice - Parc Technor, 14 rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683123 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Centrale photovoltaïque (générateur d'électricité).

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Production d'énergie.